Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLASTRONIQUE
POLE EUROPEEN DE PLASTURGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3674922
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PLASTRONIQUE de POLE EUROPEEN DE PLASTURGIE

Présentation de la marque PLASTRONIQUE

Déposée le 8 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLE EUROPEEN DE PLASTURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASTRONIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLE EUROPEEN DE PLASTURGIE domicilié(e) 2, rue Pierre et Marie CURIE BP 1204 BELLIGNAT - 01117 - OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 702 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLE EUROPEEN DE PLASTURGIE domicilié(e) 2, rue Pierre et Marie CURIE BP 1204 BELLIGNAT - 01117 - OYONNAX CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

POLE EUROPEEN DE PLASTURGIE a également déposé les autres marques suivantes : INNOV'DAYS L'INNOVATION EN PLASTURGIE , POLE EUROPEEN PLASTURGIE , Pôle Européen Plasturgie


POLE EUROPEEN DE PLASTURGIE, SAS - 2, rue Pierre et Marie CURIE BP 1204 BELLIGNAT - 01117 - OYONNAX CEDEX - France - SIREN 433702297


POLE EUROPEEN DE PLASTURGIE - 2, rue Pierre et Marie CURIE BP 1204 BELLIGNAT - 01117 - OYONNAX CEDEX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544653 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Pièce plastique intégrant de l'électronique ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Electronique intégrée dans une pièce plastique ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Recherche et développement de produit plastique intégrant de l'électronique.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.